Nova Scotia Archives

Registres fonciers

Registres fonciers

Pour beaucoup de colons, la terre représentait souvent le seul bien réellement précieux.  Il existe donc des registres fonciers détaillés depuis le début du gouvernement colonial. Un système important et complexe a rapidement évolué, remplissant divers objectifs : documenter le processus d'attribution de terres utilisée par le gouvernement; consigner les opérations immobilières (entre vendeurs et acheteurs) et protéger les titres de propriété et leur occupation.

Ensemble, les registres fonciers constituent donc une source précieuse d'informations pour les recherches généalogiques.  La collection des Archives de la Nouvelle-Écosse est volumineuse et complexe; de plus, en raison de sa taille, peu de documents ont été numérisés, et la plupart des recherches doivent être faites sur place, sur microfilms.

Certaines ressources en ligne facilitent ce type de recherche. 

  • La base de données des registres fonciers de la Nouvelle-Écosse de 1765 à 1800, que vous pouvez utiliser sur ce site, contient les noms de 11 464 premiers colons ayant fait des démarches auprès du gouvernement de l'époque pour obtenir des terres, ainsi que des documents entièrement numériques des concessions, à la fois pour la Nouvelle-Écosse continentale et le Cap-Breton. Cette ressource offre de plus des informations générales sur le processus d'attribution de terres.
  • Il est également possible de faire des recherches dans la base de données des demandes d'attribution de terres faites au Cap-Breton entre 1787 et 1843.
  • Le site Web du ministère des Ressources naturelles propose des fiches pour les terres de la Couronne, c'est-à-dire une série de cartes indiquant l'emplacement approximatif de toutes les concessions de terres dans la province.

Aux Archives de la Nouvelle-Écosse, les ressources les plus utiles à explorer sur place sont :

  • Commissaire des Terres de la Couronne de la Nouvelle-Écosse. Demandes de terres faites entre 1765 et 1914; les demandes datant de 1765 à 1800 sont numérisées et accessibles sur le site Web. On y trouve des informations sur les demandes de terres, les rapports et les certificats d'arpenteurs, les autorisations d'arpentage et divers documents connexes.  Portant auparavant le code RG 20 Series  A, les dossiers ont été microfilmés et sont accessibles à l'aide d'un index sur cartes, dans la salle de lecture du 3e étage, ainsi qu'un index de noms de famille (1765-1937) sur microfilms (microfilm 12926 - A à G; microfilm 12927 - H à Z).
  • Commissaire des Terres de la Couronne de la Nouvelle-Écosse. Demandes d'achat de terres de la Couronne, 1800-1885. Portant auparavant le code RG 20 Series E, les dossiers ont été microfilmés et sont accessibles à l'aide d'un index sur papier dans la salle de lecture du 3e étage.
    Commissaire des Terres de la Couronne de la Nouvelle-Écosse. Demandes de terres non concédées, 1811-1849. Portant auparavant le code RG 20 Series U, les dossiers ont été microfilmés et sont accessibles à l'aide d'un index sur papier dans la salle de lecture du 3e étage.
    Registre des actes notariés de la Nouvelle-Écosse, de 1749 aux environs de 2003; 390 mètres; 3272 volumes. Toutes les activités relatives à la propriété foncière qui sont postérieures aux concessions initiales de terres de la Couronne sont consignées dans les registres d'actes notariés des différents comtés de la province. Les Archives de la Nouvelle-Écosse possèdent d'importants indexes et registres sur microfilms pour la période allant de 1749 aux environs de 1930.

Étant donné qu'en Nouvelle-Écosse les processus relatifs à la concession de terres et aux actes notariés sont très complexes, nous vous conseillons de lire le guide intitulé Short Guide to Land Records ... qui est loin d'être complet.